Identité

Nom du site web : Atramentum
Adresse : https://atramentum.univ-tours.fr
Composante : Centre d’études supérieures de la Renaissance
Responsable technique :  Jean Louis Bouteiller
Responsable éditoriale : Marie Elisabeth Boutroue

Hébergement : CESR – 59 rue Néricault-Destouches – BP 11328 – 37013 Tours Cedex 1

Conditions d’utilisation

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Informations

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CESR – 59 rue Néricault-Destouches – BP 11328 – 37013 Tours Cedex 1

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En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation dans Atramentum. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

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Outil de gestion et d’administration du site

Ce portail fonctionne avec WordPress, solution de gestion de contenu open source.
Conception technique du site : C. PRUDHOMMEAUX, A. DARMAGNAC, L. VALERY, V. CASTANET–BIHAN, P. BELLEMÈRE

Liens

Liens sortants

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Crédits

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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